Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DOMAINE DE ROCHEVILAINE
/
AQUA-PHENICIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUA-PHENICIA
SOCIETE ANONYME DOMAINE DE ROCHEVILAINE Société anonyme

Numéro de dépôt :
96639174
Date de dépôt :
16/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2016

Présentation de la marque AQUA-PHENICIA

Déposée le 16 août 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DOMAINE DE ROCHEVILAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA-PHENICIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DOMAINE DE ROCHEVILAINE domicilié(e) Pointe de Pen Lan,56190 BILLIERS (dossier no 2313606) - 56190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 654 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2313606) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUA-PHENICIA est expirée depuis le 16 août 2016.

SOCIETE ANONYME DOMAINE DE ROCHEVILAINE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SALSO IODIQUE , THERMES PHENICIENS , NOPAL , DOMAINE DE ROCHEVILAINE , SPAMARIN , BRETAGNE BONHEUR , FRANCE ACCUEIL


SOCIETE ANONYME DOMAINE DE ROCHEVILAINE Société anonyme - Pointe de Pen Lan,56190 BILLIERS (dossier no 2313606) - 56190 - France - SIREN 343654976


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2313606) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287676 - Publication au BOPI 1999-10-25

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2006 n°2313606 - Publication au BOPI 2006-04-27

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Hébergement temporaire et soins d'hygiène et de beauté. Produits pharmaceutiques et hygiéniques, substances diététiques à usage médical. Parfumerie, huiles essentielles, cosmétique, lotions

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.